Gestion des actes administratifs et dossiers des agents
Actes administratifs :
NOTE INFO N°2018-01 Sortie en vigueur des actes administratifs et répétition de l'indu.pdf, par Margot HOFSTETTER
Transmission arrêtés et contrats :
note info 2016-01 tableau transmission arretes et contrats mode demploi.pdf, par Solène Boyries